Monaco sanctionné par la LNB pour inscription de joueurs
L'AS Monaco sanctionné d'une amende de 18.500 euros par la LNB pour manquements sur l'inscription des joueurs.
France
La Ligue nationale de basket (LNB) a imposé une amende de 18 500 euros à l’AS Monaco Basket en raison de manquements relatifs à l’inscription des joueurs sur la feuille de marque lors de la pré-saison.
Détails de la sanction
Selon un communiqué émis par la LNB, cette sanction fait suite à un *« manquement à l’article 10.1 »* concernant les *« conditions relatives à l’inscription des joueurs sur la feuille de marque »*. Cet incident s’est produit lors de matches amicaux disputés en Espagne entre le 5 et le 14 septembre derniers.
Conformément à l’article en question, les joueurs peuvent participer aux rencontres à condition de :
- Être *« titulaire d’un contrat de travail »*,
- Posséder *« une licence valide en cours »*,
- Avoir *« satisfait aux examens médicaux »* prévus par la LNB.
Tous les documents relatifs à ces critères, incluant ceux des joueurs ayant signé un contrat cet été ou ceux en fin de contrat ayant prolongé, devaient être transmis à la LNB *« au plus tard 24 heures avant la rencontre »*. Monaco a omis de respecter cette exigence pour une grande partie de son effectif.
Autres sanctions
Le club de Limoges, également membre de l’élite du basket français, a été sanctionné pour des motifs similaires, mais sa pénalité se limite à 750 euros. De plus, fin août, l’AS Monaco avait déjà été pénalisé par la LNB d’une victoire en moins et d’une amende de 20 000 euros pour des problèmes de transparence et d’équité financière.
Problèmes de contrat
La sanction précédente a été liée à un contrat d’image impliquant la star américaine du club, Mike James. Grâce à la fiscalité avantageuse de la principauté, le club est soumis à une *« Luxury Tax »*, une taxe de luxe proportionnelle à sa masse salariale, garantissant une équité avec les autres équipes de la Ligue.
Cette réglementation a été contournée par le contrat d’image, qui pourrait avoir pour effet de réduire artificiellement la masse salariale du club et d’amoindrir ainsi son obligation fiscale. Monaco, par ailleurs, a fait appel de cette sanction, arguant qu’il *« n’avait enfreint aucune règle »*.
