Victoire de Man City face à la Premier League : Conséquences majeures

Manchester City remporte une victoire juridique majeure contre la Premier League

Le club de Manchester City est engagé dans plusieurs actions judiciaires contre la Premier League. Récemment, les champions en titre de la ligue anglaise ont connu une victoire significative dans leur lutte contre les règlements de transaction entre parties associées (APT). Ce verdict pourrait entraîner de vastes répercussions pour les clubs de la division.

Un tribunal indépendant a déclaré que l’ancienne version des règles APT de la Premier League était « nulle et non avenue », se prononçant ainsi en faveur de Manchester City dans une bataille juridique ayant des conséquences potentielles pour l’ensemble de la ligue.

Les enjeux des règles APT

Les règles APT, introduites en 2021, visaient à empêcher les clubs de conclure des accords de parrainage gonflés avec des « parties associées ». Chaque accord entre une équipe, un joueur ou un entraîneur et une entité liée devait passer par une évaluation de « valeur de marché équitable ». L’objectif était de s’assurer que les propriétaires ne s’attribuaient pas des contrats excessifs pour augmenter leurs revenus, contournant ainsi les restrictions de dépenses de la ligue.

Manchester City, qui avait vu un gros accord avec la compagnie aérienne Etihad Airways basé à Abou Dhabi bloqué en 2023, a contesté ces règlements en juin 2024. Un premier verdict, rendu en octobre, avait vu les deux parties revendiquer la victoire.

Implications du verdict

Le tribunal a jugé trois éléments du premier projet des règles APT comme étant « illégaux ». La Premier League a rapidement minimisé cette décision et a organisé un vote pour adopter un nouvel ensemble de règles légèrement modifiées, qui avait été approuvé par une majorité de 16 contre 4 en novembre.

Suite à ce vote, Manchester City a contesté les nouvelles règles APT, et un tribunal est actuellement en train d’examiner cette affaire. Bien que la Premier League ait raison de déclarer que le verdict récent n’a pas d’impact immédiat sur les règlements actuels, son annonce omet de mentionner que, entre décembre 2021 et novembre 2024, les clubs de la première division anglaise étaient soumis à des règlements désormais considérés comme « nuls et non avenus ».

Conséquences potentielles pour les clubs

Toute équipe qui a été privée d’un accord de parrainage lucratif pendant cette période de près de trois ans pourrait théoriquement poursuivre la Premier League. Étant donné que Manchester City a vu plusieurs accords refusés et qu’ils sont connus pour leur propension à engager des poursuites, il est fort probable qu’ils s’engagent dans une nouvelle bataille juridique avec la ligue.

Toutes ces décisions sont, en réalité, sans lien direct avec les 115 accusations portées contre Manchester City par la Premier League pour violations systématiques des règlements de fair-play financier au cours de plusieurs années. Pep Guardiola a récemment révélé qu’un verdict dans cette affaire considérable est attendu pour mars prochain.